BRC-GS pour la sécurité des denrées alimentaires – Version 8

Introduction

Le BRC-GS (British Retail Consortium Global Standards) est un référentiel de certification appartenant au BRC qui est une association regroupant la majorité des grandes sociétés britanniques de distributions.

Le projet BRC a démarré en 1996 au travers de groupes de travail incluant 13 Distributeurs (tels Safeway, Tesco, Asda, Sainsbury, Iceland, Somerfield, CWS, Boots, Waitrose), 6 organismes de certification, des syndicats professionnels et le UK Accreditation Service (UKAS). La première version de la norme a vu le jour en octobre 1998.

Au fil des années, le référentiel a évolué, gommant ses défauts de jeunesse et améliorant ses exigences. Actuellement le BRC est en sa version 9 parue en aout 2022 sous le nom BRC-GS (British Retail Consortium Global Standards).

Selon le champ de son application, le BRC-GS se décline en six normes :

• BRC-GS for Food Safety (Norme mondiale de sécurité des denrées alimentaires du BRC) ;
• BRC-GS for Packaging Materials (Norme mondiale pour l’emballage et les Matériaux d’emballage du BRC) ;
• BRC-GS for Agents and Brockers (Norme mondiale du BRC pour les agents et les courtiers) ;
• BRC-GS for Consumer Products (Norme mondiale pour les produits de consommation du BRC) ;
• BRC-GS for Storage and Distribution (Norme mondiale pour le stockage et la distribution du BRC) ;
• BRC-GS for Retail (Norme mondiale du BRC pour la vente).

La norme que nous allons détailler ci-après est BRC-GS|Food-Safety (Norme Mondiale de Sécurité des Denrées Alimentaires du BRC), version 8, et que nous allons appeler BRC-GS tout court.

Champ d’application du BRC-GS pour la sécurité des denrées alimentaires

La norme BRC-GS établit les exigences en matière de fabrication, transformation et emballage :

• des aliments transformés, de marques propres et portant la marque du client ;
• des matières premières ou ingrédients destinés aux entreprises de restauration, des traiteurs et/ou aux fabricants de produits alimentaires ;
• des produits primaires, tels que les fruits et les légumes ;
• des aliments destinés aux animaux domestiques.

La Norme ne s’appliquera pas aux produits alimentaires ne subissant aucune transformation sur le site audité ni aux activités relatives à la vente en gros, à l’importation, à la distribution ou au stockage non contrôlé directement par l’entreprise.

Structure du BRC-GS pour la sécurité des denrées alimentaires

La norme est structurée autour de 4 parties et annexes :

• Partie 1 : Le système de gestion de la sécurité sanitaire des aliments.
• Partie 2 : Exigences.
• Partie 3 : Protocole de l’audit.
• Partie 4 : Gestion et gouvernance du programme.
• Annexes : Les annexes apportent d’autres informations utiles comme les exigences relatives aux compétences des auditeurs, les catégories de produit et un glossaire.

La partie 2 (Exigences) du référentiel détaille les exigences de la norme auxquelles une entreprise doit se conformer pour obtenir une certification. Elle est composée de sept sections applicables à tous les produits et deux sections supplémentaires ( sections 8 et 9) :

• Engagement de la Direction ;
• Plan de sécurité des aliments – HACCP ;
• Système de gestion de la sécurité sanitaire et de la qualité des aliments ;
• Normes des sites ;
• Contrôle des produits ;
• Contrôle du processus ;
• Personnel ;
• Zones de production à haut risque, de grande précaution et de grande précaution pour les produits à température ambiante ;
• Exigences pour les produits commercialisés.

Chaque section principale ou sous-section des exigences de la Norme est introduite par une déclaration d’intention (exigences générales). Elle permet de définir le résultat prévu de conformité aux exigences de cette section. Elle fait partie de l’audit et toutes les entreprises doivent respecter les déclarations d’intention (Voir figure).

Sous chaque déclaration d’intention, figure le tableau des exigences (clauses) plus spécifiques et détaillées qui, si elles sont appliquées correctement, aideront à atteindre les objectifs fixés par l’exigence. Toutes les exigences formeront partie de l’audit et doivent être respectées pour qu’un certificat puisse être délivré (Voir figure).

Parmi les déclarations d’intention, certaines sont définies comme exigence « fondamentales » (voir tableau). Elles sont signalées par le mot « FONDAMENTALE » et un symbole sous forme d’étoile (voir figure). Ces exigences font référence à des systèmes cruciaux dans la mise en place et le fonctionnement d’opérations efficaces en matière de qualité et de sécurité sanitaire des aliments. Le non-respect d’une exigence fondamentale entraîne la non-certification lors d’un audit initial ou le retrait de la certification lors des audits suivants.

Tableau : Exigences fondamentales de la norme BRC-GS version 8.

Classement des écarts et durées d’audit

Il existe trois niveaux d’écart dans le BRC-GS version 8 :

• Grave : Lorsqu’il y a un manquement grave au respect de la sécurité sanitaire des aliments ou à un aspect légal.
• Important : Lorsqu’il y a un manquement conséquent au respect des exigences d’une « déclaration d’intention » ou de toute clause de la Norme, ou lorsqu’une situation identifiée pourrait, sur la base de preuves objectives disponibles, entraîner des doutes sérieux quant à la conformité du produit fourni.
• Mineur : Lorsqu’une clause n’a pas été complètement respectée mais que, sur la base de preuves objectives, la conformité du produit n’est pas mise en cause.

Le nombre et le type des écarts relevés lors de l’audit de certification permettent de déterminer le grade de l’entreprise (A, B, C, D ou Non-certifié). En fonction du grade obtenu, les actions correctives à mener et les fréquences d’audits seront différentes (voir tableau).